LE PAYS DES FRUITS
Présentation de la marque LE PAYS DES FRUITS
Déposée le 6 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIC FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYS DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAYS DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAYS DES FRUITS arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.
BRIC FRUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166189 - Publication au BOPI 2000-02-23
Inscription le 28 février 2000 - Changement de nature juridique n°296833 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427151 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741253 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28
Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806125 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18